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Ordonnances Miniers Ministère des Mines du Mali

Ordonnance n°91-065/P-CTSP du 19 septembre 1991 portant organisation de la recherche, de l’exploitation, de la possession, du transport, de la transformation et de la commercialisation

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Législation Minière Ministère des Mines

La nouvelle législation se voulait plus compétitive, avec des procédures d’octroi des droits miniers et/ou des carrières objectives, rapides et transparentes, ainsi qu’un régime fiscal,

Ministère des Mines Mines RDC

2024年8月13日 Ministère des Mines. Le Ministre des Mines applique le programme du gouvernement en matière de legislation minière, elabore des cartes géologiques et la

Décrets miniers Ministère des Mines du Mali

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Accueil Ministère du Partenariat avec les territoires et

Bienvenue sur le site du ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires : actualités, presse, organisation et politiques publiques !

Recueil de lois, ordonnances, décrets, réglements et circulaires ...

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Les décrets Ministère des Mines

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Refonte du code minier - Banque des territoires

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Ministère des Mines

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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TOGOLAISE : LOIS ET REGLEMENTS

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Mot du Ministre – Ministère des Mines

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Actualités Ministère des Mines du Mali

2024年8月2日 Communiqué de presse du 18 Septembre 2024. Actualités / 20 Sep 24 / 0 comments . Transparence dans ... Ministère des Mines du Mali. Cité administrative, bâtiment nº3 3ème étage +223 20 01 35 00; [email protected]; Liens utiles. Présidence; SGG; Primature; Ministère des finances;

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Conformément à l ordonnance-loi de mars 2018 portant nomenclature des impôts, droits, taxes et redevances du pouvoir central, et au nouveau code minier de 2019, les recettes du ministère des mines proviennent essentiellement

RDC : Monsieur Jacques Ramazani, nouveau Secrétaire

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Qui est Jean Baptiste Kaboré, le nouveau Secrétaire général du ...

2023年3月14日 Nommé en conseil des ministres du vendredi 10 mars 2023, Jean Baptiste Kaboré est le nouveau Secrétaire général du ministère de l’Energie, des Mines et carrières. Il remplace à ce poste Moïse Ouédraogo. Sur le plan académique, Jean Baptiste Kaboré est titulaire d’un Diplôme d’Etudes supérieures spécialisées ...

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