mineraux et la modification de loi sur les mines ghana

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Les minéraux de transition du Ghana : pas de temps à perdre

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MINERALS AND MINING POLICY OF GHANA

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Les minéraux du développement et la transition énergétique

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loi 703 de la loi sur les minéraux et l exploitation minière du ghana

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Réforme des politiques forestières, minières et environnementales ...

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Information de base pour le Plan d’action national sur l’extraction ...

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Ghana - Contexte et Gouvernance Foncière Land Portal

2021年3月9日 La réforme foncière visait à améliorer l'enregistrement des terres, le renforcement des capacités institutionnelles, la résolution des litiges fonciers et l'harmonisation des régimes

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2024年9月12日 En 2023, le gouvernement ghanéen a donné son accord pour lancer l’exploitation de la première mine de lithium, opérée par Barari DV Ghana Ltd, une filiale de

Ghana : réglementation du secteur minier au Ghana

2020年8月28日 L’industrie minière apporte 14% des recettes locales collectées par la Ghana Revenue Authority (GRA) en 2018, faisant des mines le secteur qui rapporte le plus. Le

GHANA : Réforme du code minier - 09/01/2002 - La Lettre du

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Les activités liées à l'exploitation minière sont très présentes dans les collectivités du Canada. Le Plan canadien pour les minéraux et les métaux met en lumière l'industrie minière durable et de haute technologie du Canada, renforce le soutien communautaire envers les projets miniers durables et promeut des carrières diverses et passionnantes dans le secteur minier.

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2023年11月10日 En réponse à la déclaration de Versailles de 2022, la présidente de l’Union européenne, Ursula von der Leyen, a annoncé en mars 2023 la loi sur les matières premières critiques afin de remédier à la dépendance de l’UE à l’égard des matières premières critiques importées en diversifiant et en garantissant un approvisionnement national et durable en

Québec défend sa Loi sur les mines, contestée en cour

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Réforme de la Loi sur les mines : quels changements, quels

2024年9月30日 Rappelons que la Cour supérieure devrait rendre d’un jour à l’autre sa décision sur la constitutionnalité de la Loi sur les mines actuelle, contestée par la Première Nation Mitchikanibikok Inik (aussi appelés les Algonquins du Lac Barrière) en raison du défaut systémique du Québec de les consulter et les accommoder avant d ...

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2022年9月16日 Avec l’engouement pour les minéraux critiques nécessaires notamment à l’électrification des transports, de nouveaux projets miniers se rapprochent de nos collectivités et s’installent ...

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2023年10月5日 Engagé dans la course aux minéraux stratégiques pour le développement de la filière batterie, Québec veut modifier la Loi sur les mines.

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La réforme de la Loi sur les mines: Pour une gestion concertée du territoire et des ressources naturelles au Québec Mémoire présenté à la Commission de l’agriculture, des pêcheries, de l’énergie et des ressources naturelles dans le cadre de la Consultation générale sur le projet de loi no 79 – Loi modifiant la Loi sur les mines

Le projet de loi sur les mines vise-t-il vraiment la conciliation des ...

2024年9月25日 Le projet de loi sur les mines vise-t-il vraiment la conciliation des usages? Josée Methot Publié le 25 septembre 2024

DES CONSULTATIONS PARTICULIÈRES ET AUDITIONS PUBLIQUES SUR

contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, suspendre la mise à jour de la Directive 019 sur l’industrie minière, la remplacer par un règlement environnemental qui a force de loi, afférent à la Loi sur la qualité de l’environnement, et entamer un processus de consultation de la société civile et de la population.

La Loi sur les mines de l’Ontario : nouveaux règlements, nouvelles ...

2012年10月10日 En 2006, l’Ontario a lancé sa première stratégie d’exploitation des minéraux, qui a jeté les bases de la gestion et de l’intendance durables des ressources minérales de l’Ontario. Nos objectifs étaient de renforcer le rang international de l’Ontario à titre de territoire minier de premier ordre et d’encourager l’exploitation responsable des minéraux au profit de

Projet de loi n 63 - Mining Watch

Projet de loi no 63 LOI MODIFIANT LA LOI SUR LES MINES ET D’AUTRES . DISPOSITIONS. LE PARLEMENT DU QUÉBEC DÉCRÈTE CE QUI SUIT : LOI SUR LES MINES. 1. L’article 1 de la Loi sur les mines (chapitre M-13.1) est modifié : 1°ar l’insertion, selon l’ordre alphabétique, des définitions suivantes p : « « minéraux et cristaux de collection

Mines et minéraux - Ontario.ca

Décisions motivées en vertu de la Loi sur les mines; Décisions motivées en vertu de la Loi sur les ressources en pétrole, en gaz et en sel; Recommandations motivées en vertu de la Loi sur les ressources en agrégats; Appels devant le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire

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2024年5月29日 Dépôt du projet de loi 63 – modifiant la Loi sur les mines : Les modifications doivent aller au-delà des idées préconçues May 29, 2024 10:16 ET Source: Association de l'exploration ...

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